Mentions légales

EDITEUR
Ce site est édité par la Fondation de l’Armée du Salut
60, rue des Frères Flavien
75976 Paris cedex 20 – France
Tél. 01 43 62 25 42
Fax. 01 43 62 25 57
E-mail : benevolat@armeedusalut.fr
Le directeur de la publication est M. Jacques DONZE

HEBERGEMENT
DigitalOcean HQ
101 Avenue of the Americas (Grand St.)
New York, NY 10013
États-Unis
digitalocean.com

Crédits Photos :
Armée du Salut
Congrégation de l’Armée du Salut
Fondation de l’Armée du Salut
Valentina Camozza
Marie-Pierre Dieterlé
Sébastien Godefroy
Julien Hélaine
Mehrak Habibi
Xavier Schwebel
Romain Staros
Thibaut Voisin
J Williams
Drz
Bruce Mars
Dylan Gillis-
Erwan Hesry-
Kobu Agency-
Libby Penner-
Nik Korba-
Nina Mercado-
Ivan Samkov -Pexels
Ryan-Quintal
jacqueline macou


Siège social :
Armée du Salut
60, rue des Frères-Flavien
75976 Paris cedex 20
Tél : +33 1 43 62 25 00
Mail : info@armeedusalut.fr
Numéro SIREN de la Fondation de l'Armée du Salut : 431 968 601

Administration des contenus du site :
DE GREGORIO Mathieu

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, bandes son ou vidéos (aussi dénommés « œuvres ») présentés sur le site internet de l'Armée du Salut, accessibles au public sont la propriété de l'Armée du Salut et de ses partenaires.

Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction, modification, vente ou publication partielle ou intégrale ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Nous vous prions d'adresser toutes vos demandes d'autorisation de reproduction concernant une image ou une illustration à Mme Valérie VADOT à l'adresse mail suivante : vvadot@armeedusalut.fr.

ACCESSIBILITE

L’accès au Site est libre et gratuit. Pour s’inscrire aux missions de bénévolat de l’Armée du Salut il est nécessaire de s’inscrire préalablement en tant que bénévole.

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Tous les coûts afférents à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la Fondation de l’Armée du Salut ne peut être tenue responsable du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. La Fondation de l’Armée du Salut n'est tenue que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels la Fondation de l’Armée du Salut n'a aucun contrôle.

Droits et devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en état de fonctionnement.

Utilisation des données du site

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Armée du Salut.

Les marques de l'Armée du Salut ainsi que les logos figurant sur le site sont la propriété de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'Armée du Salut est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée dans les conditions prévues ci-dessous, du site ou de l’un ou plusieurs de ses éléments, l’Armée du Salut se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Votre consentement

En utilisant ce site Web, vous acceptez implicitement les termes de notre politique de traitement des données personnelles et vous nous autorisez à traiter ces données conformément aux objectifs énoncés ci-dessus, ainsi qu'à ceux décrits sur les pages Web destinées à recueillir des informations personnelles.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Contact

Si vous avez des questions concernant l’utilisation de vos données personnelles, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données par courrier adressé à : Armée du Salut, DPO, 60 rue des Frères Flavien, 75020 Paris ou à l’adresse mail dpo@armeedusalut.fr.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : Direction  du bénévolat, 60 rue des Frères Flavien 75020 Paris.  ou benevolat@armeedusalut.fr.